Ce catalogue remplace et annule les précédents. Les tarifs s'entendent TVA comprise.

3. Les commandes sont pré parées dés réception de votre commande et sont expédiés en collisimo suivi avec un délai de livraison de 24 à 48h. Nous déclinons toute responsabilité en cas de retard de livraison dû à la Poste et faisons tout notre possible pour que les produits commandés vous soient livrés dans les meilleurs délais.

4. Les frais de port sont de 7 € pour toute commande inférieure à 50€. Ils sont de 8 € pour toute commande supérieure ou égale à 70 €. Les commandes de plus de 70 € TTC sont franco de port.Nous consulter pour toute commande hors France Métropolitaine.

5. En cas de rupture ou de quantités insuffisantes, nous vous adresserons un avoir du montant du (ou des ) produit non disponible. Cet avoir est valable pour une durée d'un an. Pour en bénéficier, joignez le à votre commande, et déduisez le du total. Nous ne pouvons pas tenir compte d'un avoir dont le papier n'est pas joint à la commande.

6. La liste des produits n'est pas exhaustive, nous consulter en cas de demande particulière.

7. Le règlement se fait par chèque bancaire libellé à l'ordre de la SCEA Le Gattilier ou par carte bancaire. ou par Carte bancaire sur notre catalogue en ligne.

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

ACCEPTATION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Le fait pour un internaute de confirmer sa commande sur le site de legattilier.com (en cliquant sur le bouton "confirmer ma commande") vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente dans leur intégralité et est réputé en avoir pris connaissance avant de confirmer sa commande.
Le présent contrat sera régi par le droit français. Les tribunaux du siège social de Le Gattilier sont seuls compétents.

PRISE DE COMMANDE
Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.
Les commandes ne sont définitives que lorsqu'elles ont été confirmées par le règlement du prix par l'acheteur.
Toutes nos offres s'entendent dans la limite des stocks disponibles sans engagement et sauf vente.
Considérant que la plupart de nos fournisseurs sont des artisans, il serait irraisonnable de s'attendre à la rigueur d'une multinationale dans leurs délais de livraison.
Les offres de Le Gattilier ne s'adressent qu'à la clientèle particulière et en aucun cas aux revendeurs professionnels. Le Gattilier se réserve le droit de refuser le bénéfice de ses offres à tout client s'avérant revendeur professionnel et n'ayant pas passé d'accord.

LIVRAISON ET RECEPTION
Les produits sont livrés après réception du règlement, emballés dans les meilleures conditions possibles à un seul endroit pour une même commande.
Le Gattilier s'engage à tout mettre en œuvre afin de livrer les produits commandés dans les délais les plus rapides.
Les délais moyens sont précisés sur chaque fiche produit, et varient en fonction du pays de destination choisi par le client.
La livraison est effectuée dans le délai prévu par la remise directe du produit au destinataire annoncé, ou en cas d'absence, par avis de mise à disposition.
Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur d'annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts. Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionnés.
Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Les colis doivent toujours être vérifiés à l'arrivée. D'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation doivent être faites sous 2 jours ouvrables.

FACULTE DE RETRACTATION
En application du Code européen de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai de 7 jours francs à compter de la livraison de sa commande pour faire retour du produit au vendeur, pour échange ou remboursement, sans pénalité, à l'exception des frais de retour.

PRIX
Le prix est exprimé en Euro, les montants exprimés dans d'autres monnaies ne sont mentionnés qu'à titre purement indicatif.
Le prix indiqué par produit ne comprend pas le transport.
Le prix indiqué dans la confirmation de commande envoyée par courriel par Le Gattilier est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA à 19,6 % ou à 5,5 % y compris les frais de transport qui varient en fonction de l'adresse de livraison.

PAIEMENT
Le règlement des produits peut se faire par Carte bancaire, virement bancaire ou par chèque. En cas de règlement par chèque la livraison ne sera effectuée qu'après vérification de la provision auprès de la banque Les chèques sont acceptés s'ils sont encaissable sur le territoire français continental. Une facture sera établie par Le Gattilier et envoyée au client à son adresse de facturation.

LITIGES
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillante attention, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer sa situation.

La plupart des produits proposés par Le Gattilier sont culinaires. Il ne saurait être question de considérations tels que les goûts et les couleurs.
En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable.
A défaut, le Tribunal de Commerce de Coutances (Manche) est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.
INFORMATIONS LEGALES
Mineurs : en vertu de l'ordonnance n°59-107 du 7 janvier 1959 et de la loi n°74-631 du 5 juillet 1974, la vente d'alcool à des mineurs de moins de 16 ans est interdite. Toute personne commandant de l'alcool chez Le Gattilier s'engage donc à avoir 16 ans révolus à la date de la commande.
Abus d'alcool : L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Sachez donc le consommer et l'apprécier avec modération.
Informatique et libertés : au regard de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données personnelles vous concernant. Pour l'exercer vous avez directement accès à votre compte personnel en ligne. Vous pouvez également vous adresser à Le Gattilier – 6 rue Duhamel 50300 Avranches - France
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